Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

234 questions

  1. Question n° 05791 posée par M. Pierre Brantus

    Avenir de la Société française de production

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05643 posée par M. Pierre Brantus

    Dispositions fiscales en faveur du bâtiment

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05531 posée par M. Pierre Brantus

    Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

    Destruction des villages roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05090 posée par M. Pierre Brantus

    Activité des polices municipales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04785 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences de la Convention de Wellington pour la protection de l'Antarctique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04259 posée par M. Pierre Brantus

    Enregistrement des testaments

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03741 posée par M. Pierre Brantus

    Gestion des foyers d'étudiants

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03759 posée par M. Pierre Brantus

    Réforme du contentieux administratif : application de la loi

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte