Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite

    Situation de l'audiovisuel

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0231G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Pouvoir d'achat des ménages

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0232G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Rémunération des dirigeants d'entreprises

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0240G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Représentation de la diversité

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0247G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mutation du préfet de la Manche

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer

    Réforme de la taxe professionnelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Comité interministériel de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

    Action du Gouvernement face à la crise

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte