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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 17778 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14664 posée par M. Gérard Le Cam
Application du crédit d'impôt aux retraités non imposables dans le cadre des services à la personne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 11016 posée par M. Gérard Le Cam
Acte sous signature juridique et acte authentique
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10310 posée par M. Gérard Le Cam
Situation de l'entreprise RFS à Lannion dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam
Crise dans l'industrie laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07053 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir de l'INSEE
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence