Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 19189 posée par M. Guy Fischer

    Orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14590 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13742 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13446 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de la résidence universitaire d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

    Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11982 posée par Mme Michelle Demessine

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

    Enseignement de la langue et culture réunionnaises

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne