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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19546 posée par M. Gérard Le Cam
Avenir du secteur de production sous serres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19121 posée par M. Gérard Le Cam
TVA réduite pour la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0003C posée par M. Gérard Le Cam
Les crises agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam
Crise dans l'industrie laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06972 posée par M. Gérard Le Cam
Paiement de la taxe sur le foncier non bâti afférente aux forêts domaniales
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence