Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer

    Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09694 posée par M. Ivan Renar

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09696 posée par M. François Autain

    Accidents de la vie courante, cause nationale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09697 posée par M. Guy Fischer

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09606 posée par Mme Michelle Demessine

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09234 posée par M. François Autain

    Exclusion de la question de la fin de vie du programme de travail des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09024 posée par M. Guy Fischer

    Exclusion de la question de la fin de vie lors des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08904 posée par M. Ivan Renar

    Exclusion de la question de la fin de vie des thèmes des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08711 posée par Mme Annie David

    Préserver l'éthique française du don de sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte