Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 19021 posée par M. Guy Fischer
Respect des droits des consommateurs en Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 18471 posée par Mme Odette Terrade
Situation des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 18019 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Maisons closes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 16241 posée par Mme Odette Terrade
Réforme des retraites et inégalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 15132 posée par M. Guy Fischer
Sur le devenir des structures de l'information jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14990 posée par Mme Annie David
Avenir de l'information jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14881 posée par M. Ivan Renar
Déclarer les accidents de la vie courante grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14670 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de la HALDE
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer
Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 13454 posée par Mme Odette Terrade
Projet de création d'internats pour les élèves en difficulté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence