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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote
Sécurité en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher
Outre-mer et Europe
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava
Grèves en Polynésie
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry
Rapport sur les retraites d'outre-mer
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0891S posée par Mme Gélita Hoarau
Non-application de certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement à La Réunion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau
Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau
Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau
Enseignement de la langue et culture réunionnaises
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau
Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence