Recherche de questions

Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 1186S posée par Mme Hélène Luc

   Création d'un centre de rétention à Villeneuve-le-Roi

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   07/12/2006

   Pertinence

2. Question n° 1021S posée par Mme Hélène Luc

   Situation de l'établissement de l'Imprimerie nationale à Choisy-le-Roi

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   13/04/2006

   Pertinence

3. Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   09/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 0605S posée par Mme Hélène Luc

   Révision du plan de gêne sonore de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/11/2004

   Pertinence

6. Question n° 0491S posée par Mme Hélène Luc

   Délocalisation du centre national de la documentation pédagogique de l'enseignement supérieur et de la recherche

   Réponse du Ministère délégué à la recherche

   06/05/2004

   Pertinence

7. Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

   Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   22/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

   Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   08/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

   Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   23/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 0564S posée par Mme Hélène Luc

    Implantation d'une usine Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du ministère : Industrie

    03/06/1999

    Pertinence