Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04203 posée par M. Pierre Laurent

ERDF-GRDF

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04204 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04205 posée par M. Pierre Laurent

Contrôles d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 06016 posée par M. Pierre Laurent

Situation des cadres de santé de l'AP-HP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06017 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06020 posée par M. Pierre Laurent

Expulsions d'étrangers gravement malades

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Pierre Laurent

Projet de restructuration de la Banque de France

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

25/04/2013
Pertinence
Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/06/2013
Pertinence