Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1682 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1261 questions

Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la convention d'Ottawa

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

20/05/2004
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de privatisation des Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

19/05/2004
Pertinence
Question n° 11981 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Concentration de thorium 234 dans des algues prélevées dans les bouches de Bonifacio

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/05/2004
Pertinence
Question n° 11982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Impossibilité de classement en co-compostage du mélange de déchets verts avec des boues de stations des eaux usées

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/05/2004
Pertinence
Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de VVF-Vacances

Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

30/04/2004
Pertinence
Question n° 11756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression d'heures d'enseignement du second degré dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2004
Pertinence
Question n° 11799 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Déficit de personnel AIS dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/04/2004
Pertinence
Question n° 11830 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés d'accès aux IRM

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

22/04/2004
Pertinence
Question n° 11677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Droit à la retraite anticipée des salariées mères de famille

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11678 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des médecins titulaires d'un diplôme extra-communautaire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence