Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 23966 posée par Mme Annie David

    Modification du décret n°2003-695

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16761 posée par Mme Annie David

    Désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16762 posée par Mme Annie David

    Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14400 posée par Mme Annie David

    Risques mortels pour la faune liés aux poteaux PTT en métal creux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14401 posée par Mme Annie David

    Plan d'urgence pour la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13668 posée par Mme Annie David

    Flambée du prix de l'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13507 posée par Mme Annie David

    Circulaire d'application de la mesure i.7.1 pour l'avenir de la forêt de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13509 posée par Mme Annie David

    Abandon du mur dit de sécurité par Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13510 posée par Mme Annie David

    Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne