Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01111 posée par Mme Annie David

    Application de la gratuité à tous les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01112 posée par Mme Annie David

    Situation des enseignants remplissant des fonctions de direction d'établissement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01113 posée par Mme Annie David

    Conditions d'enseignement au collège de l'Edit de Roussillon (Isère)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01114 posée par Mme Annie David

    Fermeture d'une classe à l'école C.-Ollier (Isère)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01115 posée par Mme Annie David

    Situation du groupe scolaire de Givray

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05563 posée par Mme Annie David

    Scolarisation des enfants âgés de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

    Situation dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0167G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09152 posée par Mme Annie David

    Reconnaissance du génocide arménien

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09177 posée par Mme Annie David

    Soutien aux associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne