Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 17239 posée par Mme Annie David

    Augmentation inquiétante du nombre d'internements psychiatriques sous contrainte

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17073 posée par Mme Annie David

    Postes en gynécologie médicale à la rentrée de 2015-2016

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16288 posée par Mme Annie David

    Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12494 posée par Mme Annie David

    Plan de lutte contre le sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12495 posée par Mme Annie David

    Médecine en zone de montagnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12302 posée par Mme Évelyne Didier

    Dotation de solidarité rurale pour les anciens bourgs-centres

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11242 posée par Mme Annie David

    Prise en charge des frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10536 posée par Mme Annie David

    Plan de lutte contre le sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10538 posée par Mme Annie David

    Médecine en zone de montagnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10576 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte