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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Délocalisation des services centraux de la SNCF

   Réponse du ministère : Logement

   09/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des maîtres auxiliaires

   Réponse du ministère : Recherche

   23/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

   Réponse du ministère : Transports

   06/11/1996

   Pertinence

4. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation du Crédit foncier de France

   Réponse du ministère : Économie

   24/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 0545S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Conséquences de la construction d'un multiplexe cinématographique à Paris

   Réponse du ministère : Culture

   29/01/1997

   Pertinence

7. Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des chauffeurs de taxis parisiens

   Réponse du ministère : Santé

   26/02/1997

   Pertinence

8. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

   Réponse du ministère : Éducation

   28/02/1997

   Pertinence

9. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

   Réponse du ministère : Éducation

   01/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 0094S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Budget

    29/10/1997

    Pertinence