Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 24262 posée par Mme Hélène Luc
Situation de la SEMMARIS
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 23069 posée par Mme Hélène Luc
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 20634 posée par Mme Hélène Luc
Situation de l'Imprimerie nationale au regard de la réalisation, personnalisation comprise des futurs passeports
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 18956 posée par Mme Hélène Luc
Mise à disposition de services et de personnel d'une commune pour un syndicat intercommunal à vocation unique
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc
Sécurité des médecins
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17150 posée par Mme Hélène Luc
Débats sur le projet de Constitution européenne dans les établissements scolaires et les IUFM
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15168 posée par Mme Hélène Luc
Réforme des études d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15176 posée par Mme Hélène Luc
Réforme des études d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 36312 posée par Mme Hélène Luc
Situation des instituteurs et professeurs des collèges spécialisées en SESPA
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 29819 posée par Mme Hélène Luc
Situation fiscale des familles d'enfants handicapés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence