Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24262 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de la SEMMARIS

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23069 posée par Mme Hélène Luc

    Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20634 posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'Imprimerie nationale au regard de la réalisation, personnalisation comprise des futurs passeports

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18956 posée par Mme Hélène Luc

    Mise à disposition de services et de personnel d'une commune pour un syndicat intercommunal à vocation unique

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des médecins

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17150 posée par Mme Hélène Luc

    Débats sur le projet de Constitution européenne dans les établissements scolaires et les IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 15168 posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 15176 posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 36312 posée par Mme Hélène Luc

    Situation des instituteurs et professeurs des collèges spécialisées en SESPA

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 29819 posée par Mme Hélène Luc

    Situation fiscale des familles d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte