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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

   Statut des aiguilleurs du ciel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

2. Question n° 0842S posée par Mme Hélène Luc

   Sécurité des transports aériens

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   20/10/2005

   Pertinence

3. Question n° 0527G posée par Mme Nicole Bricq

   Syndicat des transports d'Ile-de-France

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/07/2005

   Pertinence

4. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

   Transports combinés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   15/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 0411G posée par M. Bernard Vera

   Transports en Ile de France

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   17/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 0236G posée par M. Bernard Plasait

   Service minimum garanti dans les transports publics

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   05/12/2003

   Pertinence

8. Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

   Bilan des grèves dans les transports

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   13/06/2003

   Pertinence

9. Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade

   Difficultés du groupe AOM/Air liberté

   Réponse du ministère : Équipement

   20/04/2001

   Pertinence

10. Question n° 0444S posée par Mme Hélène Luc

    Nuisances occasionnées par la circulation routière à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Logement

    02/10/1996

    Pertinence