Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 0545S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Conséquences de la construction d'un multiplexe cinématographique à Paris
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0916S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Mode de transport du courrier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0978S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Désamiantage de Jussieu
Réponse du ministère : Enseignement professionnel
Pertinence
-
Question n° 1120S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien des foyers de La Poste en Ile-de-France
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1192S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des médecins à diplôme extra-Union européenne
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 0109S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Organisation des élections pour les commissions consultatives paritaires de la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0144S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Porte-monnaie électronique Monéo
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 0513S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fermeture du collège Yvonne-Le Tac dans le 18eme arrondissement de Paris
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence