Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Jeunesse et prévention

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

    Associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03674 posée par M. Robert Hue

    Formation des ascensoristes

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20630 posée par M. Robert Hue

    Situation des jeunes majeurs scolarisés non régularisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20631 posée par M. Robert Hue

    Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'heures d'enseignement du second degré dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10729 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de suppression de classes de BTS et d'options au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des formations scientifiques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09304 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Annulation du décret n° 2003-812 relatif à l'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne