Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 05945 posée par M. Robert Hue

Budget de l'association pour la gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

23/10/2008
Pertinence
Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/10/2001
Pertinence
Question n° 33945 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Emploi

21/06/2001
Pertinence
Question n° 32251 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Protection des femmes enceintes et conventions internationales

Réponse du ministère : Emploi

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32067 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Chômage des femmes

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31531 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution des écarts salariaux entre femmes et hommes

Réponse du ministère : Emploi

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31226 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression des modèles de formulaires relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

15/02/2001
Pertinence
Question n° 31036 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique en faveur des infirmières

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2001
Pertinence
Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

Réponse du ministère : Économie solidaire

07/02/2001
Pertinence
Question n° 30343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Bilan emplois-jeunes

Réponse du ministère : Emploi

04/01/2001
Pertinence