Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05945 posée par M. Robert Hue

    Budget de l'association pour la gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05238 posée par M. Robert Hue

    Retard dans l'instruction des dossiers par le comité médical supérieur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04784 posée par M. Robert Hue

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0076S posée par M. Robert Hue

    Refus de prêt aux personnes malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00043 posée par M. Robert Hue

    Fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00140 posée par M. Robert Hue

    Situation des infirmiers et infirmières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11830 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés d'accès aux IRM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit à la retraite anticipée des salariées mères de famille

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11678 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des médecins titulaires d'un diplôme extra-communautaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne