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1711 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1270 questions
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Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli
Classement des établissements publics culturels communaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent
Postes en gynécologie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 00837 posée par M. Robert Hue
Répondre aux administrés impactés par les épisodes de sécheresse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00918 posée par M. Robert Hue
Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00367 posée par M. Robert Hue
Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22730 posée par M. Robert Hue
Respect des engagements de l'État envers le Planning familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 21464 posée par M. Robert Hue
Octroi de la prime de Noël aux bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 20710 posée par M. Robert Hue
Projet de rapprochement entre Thales et Safran
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16074 posée par M. Robert Hue
Budget des anciens combattants
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade
Nuisances sonores des aéroports franciliens
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence