Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

    Le Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22646 posée par M. Robert Hue

    Projet de fermeture de trésoreries principales dans le département du Val d'Oise

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08413 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Place des espaces agricoles dans le futur SDRIF

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00419 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Révision du schéma directeur de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20099 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement du territoire en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Liaison ferroviaire Cergy - Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04889 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement de la RN 17 dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15930 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prolongation de la ligne de métro no 13

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne