Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Respect des engagements de renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06142 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture de 89 postes budgétaires pour les centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00106 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture au public des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00109 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois à l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique en faveur d'une trufficulture liée à la mise en valeur forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24889 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Traitement par département de la forêt française à la suite de la tempête de décembre dernier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01481 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Préservation et développement des forêts en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01267 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Préservation de la forêt de Carnelle (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte