Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07984 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues des usines de traitement des eaux usées d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des travaux liés à l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0039S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de Vivendi-Environnement

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la qualité des eaux de consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 31041 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution d'une nappe phréatique par des pesticides

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24337 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues provenant des usines d'épuration des eaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations d'entretien pour l'assainissement individuel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16871 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'épandage des boues des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prix de l'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne