Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 15104 posée par M. Robert Hue

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15140 posée par M. Robert Hue

    Inégalité des citoyens devant l'utilisation faite des nouvelles technologies

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15311 posée par M. Robert Hue

    Pension vieillesse de certains ressortissants congolais résidant en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15512 posée par M. Robert Hue

    Délégations de pouvoir données aux maires en faveur des victimes de catastrophes naturelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16015 posée par M. Robert Hue

    Subventions aux copropriétés

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0672S posée par M. Robert Hue

    Effectifs de police dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16115 posée par M. Robert Hue

    Projet de loi constitutionnelle sur le corps électoral en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16154 posée par M. Robert Hue

    Dessertes aériennes vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

    Situation des retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16390 posée par M. Robert Hue

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne