Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1392 questions

  1. Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

    Autorité de l'État

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli

    Classement des établissements publics culturels communaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0750G posée par M. Hugues Portelli

    Services publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent

    Postes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0181C posée par M. Robert Hue

    Devenir des élections prud'homales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

    La situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

    Jeux paralympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00837 posée par M. Robert Hue

    Répondre aux administrés impactés par les épisodes de sécheresse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00918 posée par M. Robert Hue

    Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00367 posée par M. Robert Hue

    Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne