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1840 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1392 questions
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Question n° 0876G posée par M. Alain Richard
Autorité de l'État
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21525 posée par M. Hugues Portelli
Classement des établissements publics culturels communaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0750G posée par M. Hugues Portelli
Services publics
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent
Postes en gynécologie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0181C posée par M. Robert Hue
Devenir des élections prud'homales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Robert Hue
La situation au Mali
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot
Jeux paralympiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00837 posée par M. Robert Hue
Répondre aux administrés impactés par les épisodes de sécheresse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00918 posée par M. Robert Hue
Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00367 posée par M. Robert Hue
Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence