Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 17002 posée par M. Michel Billout

    Prolongation du permis exclusif de recherche de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux de Saint-Just-en-Brie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06405 posée par M. Gérard Le Cam

    Application de la réglementation thermique 2012

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0356S posée par M. Pierre Laurent

    Boîtiers électriques dangereux installés sous les trottoirs

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22806 posée par Mme Évelyne Didier

    Pollution au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

    Accord de Durban

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

    Industrie nucléaire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18942 posée par Mme Annie David

    Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte