Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0995G posée par M. Maurice Antiste

    Aide humanitaire entre la Martinique et Haïti

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

    Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava

    Grèves en Polynésie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Prix des carburants outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0457G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation en Polynésie française

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne