Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0995G posée par M. Maurice Antiste

Aide humanitaire entre la Martinique et Haïti

Réponse du Ministère des outre-mer

19/10/2016
Pertinence
Question n° 15562 posée par M. Paul Vergès

Fonds européen d'investissement stratégique

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava

Grèves en Polynésie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Prix des carburants outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0100S posée par Mme Gélita Hoarau

Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles applicable outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0085S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Respect de l'accord de Nouméa

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/02/2005
Pertinence