Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6987 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5471 questions

  1. Question n° 08696 posée par Mme Silvana Silvani

    Situation de l'usine UPM Raflatac à Pompey

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08638 posée par M. Pascal Savoldelli

    Manque de personnels au collège Henri-Wallon d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08649 posée par M. Gérard Lahellec

    Budget pour les mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne à la hauteur des engagements des agriculteurs bretons

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03307 posée par Mme Françoise Gatel

    Stockage des moules non consommables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00432 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne