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1273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1273 questions
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Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes et sexuelles au sein des armées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0792G posée par M. Bernard Fialaire
Projet de loi sur la fin de vie
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Situation ferroviaire à la SNCF
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0039G posée par Mme Laurence Cohen
Politique migratoire
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aides personnalisées au logement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0044G posée par Mme Anne Chain-Larché
Dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger
Organisation des Jeux Olympiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0027G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud
Amiante
Réponse du Ministère du travail
Pertinence