Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

    Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04357 posée par M. François Bonhomme

    Situation budgétaire de Mayotte

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mine de la montagne d'Or en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0995G posée par M. Maurice Antiste

    Aide humanitaire entre la Martinique et Haïti

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

    Expansion du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0607G posée par Mme Évelyne Didier

    Routes du littoral à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15561 posée par M. Paul Vergès

    Filière canne à sucre-rhum-bagasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15562 posée par M. Paul Vergès

    Fonds européen d'investissement stratégique

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15578 posée par M. Paul Vergès

    Teneur en sucre des produits outre-mer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte