Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7514 questions

  1. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10659 posée par Mme Paulette Fost

    Transports en Ile-de-France et remboursement de la carte orange

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11424 posée par M. Henri Collette

    Situation des accédants à la propriété de 1985 à 1988

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0477S posée par M. Paul Loridant

    Réforme du système transfusionnel français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12312 posée par M. Ivan Renar

    Assujettissement des coopératives agricoles à la contribution sociale généralisée des sociétés (ORGANIC)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12313 posée par M. Ivan Renar

    Reconnaissance du titre de déporté du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12314 posée par M. Ivan Renar

    Droits des artistes-interprètes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte