Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

156 questions

Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

Comités techniques radiophoniques

Réponse du ministère : Culture

24/08/1989
Pertinence
Question n° 07260 posée par M. Alain Gérard

Zones d'ombre dans le Finistère

Réponse du ministère : Culture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 09042 posée par M. Max Lejeune

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09228 posée par M. Jean Chérioux

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 12008 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

11/10/1990
Pertinence
Question n° 19875 posée par M. Edouard Le Jeune

Ouverture de la publicité de marque sur Radio-France

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 00002 posée par M. Albert Voilquin

Défense du français

Réponse du ministère : Communication

15/04/1993
Pertinence
Question n° 15738 posée par M. Jacques Rocca Serra

Télévision câblée gérée par France Télécom Câble

Réponse du ministère : Culture

23/05/1996
Pertinence
Question n° 19706 posée par M. Bernard Barbier

Initiatives pour faire reculer la violence et la corruption à la télévision

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Pertinence