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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 0486S posée par M. Marcel Rainaud
Non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud
Banque de France au service des particuliers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23884 posée par M. Marcel Rainaud
Manque de moyens pour les missions du service pénitentiaire d'insertion et de probation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'éducation
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau
Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 02728 posée par M. Marcel Rainaud
Restructuration de La Poste dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence