Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

Question n° 02422 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Affranchissement du courrier

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02025 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Utilisation d'un gyrophare par un médecin sapeur-pompier bénévole

Réponse du ministère : Intérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 01913 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Représentation des cadres dans les conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01784 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Durée de blocage des participations dégagées au profit des salariés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01501 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Essonne: postes de police communaux

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Retraite des non salariés: déductibilité fiscale des cotisations versées

Réponse du ministère : Économie

30/05/1986
Pertinence
Question n° 01151 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Avenir du plan informatique pour tous

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01152 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Création d'une antenne de police à Bièvres (Essonne)

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Coût de la carte d'identité pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence