Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut

    Retraites des anciens combattants

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03512 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Taxe d'habitation et association

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24121 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Pensions militaires servies aux ressortissants de l'ancienne Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Revalorisations des retraites des combattants indochinois depuis 1958

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32436 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Régime de retraite des agents de la RATP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29255 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Régime de retraite des agents de la RATP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20298 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Maisons de retraite gérées par l'ONAC

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08913 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation des préretraités du fonds national pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0014G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Devenir des régimes de retraite par répartition

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte