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Questions avec réponses

118 questions

1. Question n° 10164 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Difficultés de déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques face aux contraintes de la loi d'orientation des mobilités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 07748 posée par Mme Pascale Gruny

   Imprécision de l'accord européen du 16 juin 2023 sur l'énergie nucléaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0642S posée par Mme Kristina Pluchet

   Exclusion des chaudières à gaz du label « basse consommation »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph

   Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien

   Réponse du Ministère de la culture

   16/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05076 posée par Mme Martine Berthet

   Énergie décarbonée et valorisation de la production des industries électro et hyper électro-intensives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   02/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 02861 posée par M. Olivier Paccaud

   Transposition de la directive 2018/2001 du 11 décembre 2018

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   29/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 23250 posée par Mme Patricia Schillinger

   Impact de la réglementation environnementale 2020 sur le budget des ménages modestes

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   10/06/2021

   Pertinence

9. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

   Centrale thermique en Guyane

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   17/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    17/12/2020

    Pertinence