Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

    Élevage en filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10923 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05704 posée par M. Bernard Bonne

    Lutte contre les distorsions de concurrence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01369 posée par M. Daniel Gremillet

    Durcissement du contrôle technique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1284S posée par M. Jacques Genest

    Assouplissement des normes pour les artisans et les petites et moyennes entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14228 posée par M. Roland Courteau

    Qualité de l'eau de baignade

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0861S posée par M. Jean Boyer

    Complexité des normes administratives

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0419S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Innovation, éco-matériaux et filière ouate de cellulose

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent

    Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0864S posée par Mme Christiane Kammermann

    Valorisation de la dénomination commune internationale (DCI)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible