Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 15039 posée par M. Yves Détraigne

    Conditions de recrutement des animateurs périscolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

    Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06297 posée par M. Roland Ries

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible