Recherche de questions

Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

   Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Équipement

   19/11/1998

   Pertinence

2. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

   Avenir du TGV Méditerranée

   Réponse du ministère : Logement

   03/03/1999

   Pertinence

3. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

   Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

4. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

   Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   02/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

   Réorganisation du fret SNCF

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   13/02/2004

   Pertinence

6. Question n° 0540S posée par M. Roland Courteau

   Crise de la viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

7. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

   Gravité de la situation des viticulteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/06/2005

   Pertinence

8. Question n° 0799S posée par M. Alain Dufaut

   Augmentation constante du trafic sur l'A 7

   Réponse du Ministère de la justice

   14/07/2005

   Pertinence

9. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

   Amélioration du réseau transeuropéen de transport

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   15/09/2005

   Pertinence

10. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    22/09/2005

    Pertinence