Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 22210 posée par M. Pierre Bastie

Entrée de l'Espagne dans le marché commun: conséquences pour les pêcheurs de Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Mer

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Marcel Vidal

Programmes intégrés méditerranéens et région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/04/1985
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy

Création d'un CAPES de catalan

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09518 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration des RN 9, 109, 112 et 113

Réponse du ministère : Équipement

04/02/1988
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Marcel Vidal

Etablissement du contrat Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy

Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 18807 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Sécurité dans les trains méridionaux

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1991
Pertinence