Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

Question n° 15601 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Utilisation du mancozèbe en arboriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0946S posée par M. Daniel Reiner

Localisation du CIGT « Myrabel » dans le sillon lorrain.

Réponse du Ministère de la fonction publique

23/02/2006
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Louis Souvet

Moyens du groupe de ravitaillement en vol GRV-93

Réponse du Ministère de la défense

02/12/2004
Pertinence
Question n° 14542 posée par M. Jean Louis Masson

Etablissement des listes de classement en état de catastrophes naturelles

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

11/11/2004
Pertinence
Question n° 07493 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Lafrimbolle (Moselle) par les réseaux hertziens de télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2003
Pertinence
Question n° 04474 posée par M. Serge Mathieu

Incrustations publicitaires lors d'émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2002
Pertinence
Question n° 38443 posée par M. Serge Mathieu

Réglementation applicable à la publicité à la télévision

Réponse du ministère : Culture

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38055 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Moyens financiers de la chambre de consommation d'Alsace

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

24/01/2002
Pertinence
Question n° 36676 posée par M. Serge Mathieu

Diffusion de publicité à la télévision

Réponse du ministère : Culture

22/11/2001
Pertinence