Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 15911 posée par M. Marcel Vidal

Retard du lancement du chantier TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 18466 posée par M. Roland Courteau

Liaison ferroviaire grande vitesse Perpignan-Figuerras

Réponse du ministère : Équipement

19/08/1999
Pertinence
Question n° 23030 posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire grande vitesse Perpignan-Figueras

Réponse du ministère : Équipement

24/02/2000
Pertinence
Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

10/12/2015
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence