Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Politique des transports

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1997
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

02/10/2003
Pertinence
Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin

Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

15/04/2004
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/01/2009
Pertinence