Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 37118 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mobilisation de crédits publics pour les développements d'infrastructures ferroviaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07397 posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du tronçon de TGV entre Perpignan et Figuèras (Espagne)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14304 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Sécurité du transport ferroviaire de matières dangereuses

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0139G posée par M. Raymond Couderc

    Liaison TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14458 posée par M. Roland Courteau

    Trafic des marchandises entre la France et l'Espagne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14723 posée par M. Marcel Rainaud

    Développement du transport de marchandises transportées par rail entre la France et l'Italie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

    Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23379 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la liquidation judiciaire du consortium franco-espagnol TP Ferro

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne