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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson

   Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   09/08/2007

   Pertinence

2. Question n° 19886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   16/01/1997

   Pertinence

3. Question n° 19690 posée par M. Daniel Eckenspieller

   Ticket modérateur de 5 % et contrats emploi solidarité

   Réponse du ministère : Travail

   26/12/1996

   Pertinence

4. Question n° 19727 posée par M. Gérard Delfau

   Réforme de la procédure de mise à disposition par l'Etat de personnes en contrat emploi solidarité

   Réponse du ministère : Travail

   26/12/1996

   Pertinence

5. Question n° 16064 posée par M. Edouard Le Jeune

   Embauche de personnes en contrats emploi-solidarité par les associations familiales

   Réponse du ministère : Travail

   20/06/1996

   Pertinence

6. Question n° 15463 posée par M. Bernard Plasait

   Modalités de mise en oeuvre du remboursement de la dette sociale

   Réponse du ministère : Travail

   09/05/1996

   Pertinence

7. Question n° 13340 posée par M. Jacques Baudot

   Réduction du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)

   Réponse du ministère : Travail

   11/01/1996

   Pertinence

8. Question n° 10924 posée par M. Daniel Percheron

   Personnes en contrat emploi-solidarité

   Réponse du ministère : Travail

   04/05/1995

   Pertinence

9. Question n° 09809 posée par M. Georges Gruillot

   Développement des emplois liés au tourisme

   Réponse du ministère : Travail

   09/02/1995

   Pertinence

10. Question n° 09414 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation des contrats emploi-solidarité (CES)

    Réponse du ministère : Travail

    12/01/1995

    Pertinence