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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0080G posée par M. Ambroise Dupont

   Accord patronat-syndicats sur la réforme du marché du travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   25/01/2008

   Pertinence

2. Question n° 0612G posée par M. François Patriat

   Apprentissage

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   11/03/2011

   Pertinence

3. Question n° 0714G posée par M. Claude Jeannerot

   Précarité et chômage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   11/11/2011

   Pertinence

4. Question n° 0010G posée par Mme Évelyne Yonnet

   Projet de loi sur le renforcement du dialogue social

   Réponse du Ministère du travail

   07/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 0241G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Droits des femmes

   Réponse du Ministère du travail

   09/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0246G posée par M. Yves Daudigny

   Formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail

   09/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 0251G posée par M. Martin Lévrier

   Réforme de la formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail

   14/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

   Lien entre l'emploi et les territoires

   Réponse du Ministère du travail

   20/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 0528G posée par Mme Maryvonne Blondin

   Suppression de postes à l'AFPA

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   31/10/2018

   Pertinence

10. Question n° 0698G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Difficultés financières des organismes de formation professionnelle dans le secteur de l'artisanat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    13/03/2019

    Pertinence